Concession (à titre exclusif) des droits patrimoniaux : media utilisable dans le seul et unique but de présenter le projet Lyon Confluence sans but lucratif/commercial et à conditions d’indiquer les informations contenues dans les champs suivants : « Auteur (droit moral) » / « Droits d’exploitation » - « Date » et de préciser, le cas échéant, le concepteur du projet représenté.
|